Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Informations relatives au site pic-bois.com

Ce site est édité et appartient à :

PIC BOIS GRAVURES |ZI la Bruyère, 01300 BREGNIER CORDON |Tél. : 04 79 87 96 40| Courriel : contact@pic-bois.com
SA au capital de 43 982 € | RCS BELLEY n° 37959578800041 | Directeur de publication : M. Bruno Chataignon | Responsable publication : Mme Laurence Traventhal
Hébergement : Infomaniak | Réalisation : Objectif Multimédia
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Obligations légales

En accédant au site pic-bois.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques.

C’est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo … qui figurent sur le site pic-bois.com par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable du directeur de la publication. Le non respect de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

Vous avez la possibilité de créer des liens vers les articles publiés sur notre site pic-bois.com dans certains cas limitativement prévus : l’usage à but non lucratif et/ou informationnel. Prenez le soin de citer vos sources !

L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ses sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ses sites ou sources externes.

Les éventuels liens hypertextes présents sur le site pic-bois.com et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.

Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@pic-bois.com.

Vous pouvez transmettre vos observations et suggestions au responsable du site à l’adresse électronique contact@pic-bois.com, par téléphone du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 au 04 79 87 96 40.

Information concernant l'utilisation des cookies

Les cookies correspondent à des petits fichiers de lettres et de chiffres téléchargés sur votre terminal lorsque vous accédez à nos sites web. Nous utilisons principalement les cookies pour effectuer des statistiques de fréquentation non nominatives. Les paramètres par défaut des navigateurs internet sont habituellement réglés de manière à accepter les cookies, mais vous pouvez facilement changer cela en modifiant les paramètres de votre navigateur. Pour vous aider à mieux comprendre les cookies et leurs utilisations,  voici en vidéo les explications de la CNIL – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Quand vous naviguez sur internet, vous êtes amenés à attraper des cookies. Ces programmes retiennent les sites que vous avez visité et laissent des traces sur internet ! Cette vidéo vous explique comment s’en prémunir. Retrouvez tous nos conseils sur www.cnil.fr !